1. Editeur du site

TRANSITIONS ET MOBILITES EN BRETAGNE TI MOBZH (TI MOBZH)
Forme juridique : Association déclarée
Identifiant association : W291015376
Siège social : 18 rue Camille Pelletan, 29200 Brest
TVA intracommunautaire : FR56924547011
Siret : 92454701100016
Siren : 924547011
APE : 7022Z –  Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion
Responsable de la publication : Jérôme Sawtschuk
Contact : Ecrivez-nous

2. Hébergement du site

Ce site internet est hébergé par Hostinger sur un serveur Français

3. Création – développement du site

Conception, réalisation et développement par l’ Agence de communication et agence web Breizh tandem à Pontivy et Lorient & Rennes.
Breizh tandem immatriculée au RCS de Lorient sous le numéro 903 297 257
Forme juridique : Société par actions simplifiées
Capital social : 5 000.00 €
Siège social : 41 rue Jacqueline de Romilly, 56300 Pontivy
TVA intracommunautaire : FR 67903297257
Siret : 90329725700029
APE : 7021Z

4. Crédits photos et vidéos

Ti mobzh , freepick

5. Contact

Pour nous contacter, vous pouvez le faire via le formulaire de contact.

6. Règlement et Conditions d’utilisation

L’utilisation du site internet est régie par les mentions légales, dont les conditions générales. L’utilisateur déclare avoir pris connaissance et avoir accepté expressément et de manière inconditionnelle les mentions légales en vigueur au jour de l’accès au site internet.

L’utilisateur s’interdit dans le cadre de l’utilisation du site internet de se livrer à des actes, de quelque nature que ce soit, qui seraient contraires à la loi française ou qui porteraient atteinte à l’ordre public ou aux droits d’un tiers. Tout litige sera de la compétence exclusive des tribunaux français et notamment traités dans les tribunaux les plus proches, en distance kilométrique à parcourir en automobile.

7. Contrefaçon

Toute reproduction, utilisation ou représentation du site internet, en tout ou partie, à d’autres fins sur un quelconque support est interdite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

8. Responsabilité

Nous n’avons aucune obligation de moyens ni de résultats pour toutes les étapes et fonctionnalités du site internet. Notre responsabilité ne saurait être engagée pour tout inconvénient ou dommage inhérent à l’utilisation du réseau internet, notamment une rupture du service, de bug, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatique, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence.